Droits d'usages

LICENCE D’USAGE ET DROITS DE REPRODUCTION

 

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Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran mono-poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

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Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il est transmissible en aucune manière.

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